Mentions légales
En vigueur au 27/05/2025

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie
numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur« , du site
linstitutdemilie.fr , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans
réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

EDITION DU SITE

L’édition du Site est assurée par la société l’Institut d’Emilie, 
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Nîmes sous le numéro 820195139 dont le siège social est situé au 490 chemin de Berenguery ,
30100 Ales,
> Numéro de téléphone : 0609860789
> Adresse e-mail : emilie.insalaco@gmail.com.
> N° de TVA intracommunautaire : FR09820195139
> Directeur de la publication : Emilie Insalaco

ci-après l' »Editeur ».

HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société O2switch, dont le siège social est situé au 222-224 boulevard
Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand . Le numéro de téléphone de l’hébergeur est le 0444446040.

ACCES AU SITE

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout
moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou
des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des
conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites
judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.